Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES VIGNES DE TRACEY
CAVES DE POUILLY SUR LOIRE, COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3466571
Date de dépôt :
29/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2026
LES VIGNES DE TRACEY de CAVES DE POUILLY SUR LOIRE

Présentation de la marque LES VIGNES DE TRACEY

Déposée le 29 novembre 2006 par la société CAVES DE POUILLY SUR LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VIGNES DE TRACEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-01 du 5 janvier 2007.

Le déposant est la société CAVES DE POUILLY SUR LOIRE domicilié(e) 39 AVENUE DE LA TUILERIE, BP 9 - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 481 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVES DE POUILLY SUR LOIRE, M. DENOËL CHRISTOPHE domicilié(e) 39 AVENUE DE LA TUILERIE, BP 9 - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France.

La marque LES VIGNES DE TRACEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3466571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VIGNES DE TRACEY arrivera à expiration en date du 29 novembre 2026.

CAVES DE POUILLY SUR LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : Eric CROCHET , CHARLES DELOIRE , LA MARIEE , YVES PABIOT , LES LARMES DE PIERRE , LES ORDALYS , LES AUPIERES , LES CASCADELLES , LES VIGNEROTTES , FLEUR DE PIERRE


CAVES DE POUILLY SUR LOIRE, COOPERATIVE AGRICOLE - 39 AVENUE DE LA TUILERIE, BP 9 - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France - SIREN 778481051


CAVES DE POUILLY SUR LOIRE, M. DENOËL CHRISTOPHE - 39 AVENUE DE LA TUILERIE, BP 9 - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2016 n°2629889 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-11

Vins.